Conseil municipal du mercredi 19 décembre
• Budget de la Ville • Marchés communaux • Convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales au titre de la subvention dite « financement des actions de prevention de la radicalisation » pour le projet « images, informations, rumeurs : Comment démêler le vrai du faux ? » • Subventions dispositif médiation sociale en milieu scolaire • Bourses Kiosque • Tarifs funéraires • Autorisation de travaux...
Ordre du jour :
FINANCES
1. Approbation du rapport 2018 de la commission locale d'evaluation des charges transferees (clect) instituee entre la metropole du grand paris et ses communes membres.
2. Décision modificative n°3 du budget principal 2018 de la ville des Lilas.
3. Exercice 2019 – ouverture de credits au budget principal de la ville.
SERVICES
4. Conventions pluriannuelles 2019-2021 entre le comite des œuvres sociales et la commune des Lilas.
Iii. Direction de la vie associative et économique
5. Marches communaux - tarifs des droits de place 2019
6. Marches communaux - fixation de la redevance annuelle due par le délégataire.
7. Adhesion a l'association « coordination eau île-de-france »
8. Designation d'un représentant de la ville a l'association « coordination eau île-de-france »
JEUNESSE ET SPORT
9. Convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales au titre de la subvention dite « financement des actions de prevention de la radicalisation » pour le projet « images, informations, rumeurs : Comment demeler le vrai du faux ? ».
10. Attribution d'une subvention pour les annees scolaires 2018-2019, 2019-2020 et 2020-2021 au réseau france mediation dans le cadre du dispositif de mediation sociale en milieu scolaire.
11. LeKiosque – attribution de sept bourses Agis T Jjeune.
AFFAIRES CIVILES ET CITOYENNETÉ
12. Rapport d'activité du syndicat intercommunal funéraire de la region parisienne (SIFUREP) relatif a l'annee 2017.
13. Tarifs des concessions funeraires 2019 dans le cimetiere communal.
14. Fixation des taxes et redevances funéraires 2019.
SERVICES TECHNIQUES
15. Approbation d'un périmètre de sauvegarde du commerce dans le cadre de la loi sur la preemption des fonds commerciaux, artisanaux et des baux commerciaux.
16. Convention de mise a disposition d'un espace vegetal dans le parc lucie aubrac avec l'association potager des lilas.
17. Autorisation donnee au maire pour deposer une declaration prealable et une autorisation de travaux pour la rehabilitation de l'annexe administrative sise 17 rue jean poulmarch.
18. Autorisation donnee au maire pour deposer une declaration prealable et une autorisation de travaux pour la rehabilitation des vestiaires du stade, sis boulevard jean jaures.
19. Rapport d'activité du syndicat intercommunal de la périphérie de paris pour les energies et les reseaux de communication (sipperec) relatif a l'annee 2017.
20. Convention constitutive de groupement de commandes avec le sigeif, le sdesm et le sey78 pour les diagnostics amiante et hydrocarbures aromatiques polycycliques (hap) dans les enrobes de voirie.
ENFANCE ET ÉDUCATION
21. Convention relative a la mise en place d'un projet éducatif de territoire (PEDT) et de la convention relative a la « Charte qualité plan mercredi ».
22. Sejours d'hiver 2019 : Fixation de la participation familiale, au quotient familial et en fonction d'un taux d'effort.
23. Sejours de printemps 2019 : Fixation de la participation familiale, au quotient familial et en fonction d'un taux d'effort.
FINANCES
1. Approbation du rapport 2018 de la commission locale d'evaluation des charges transferees (clect) instituee entre la metropole du grand paris et ses communes membres.
2. Décision modificative n°3 du budget principal 2018 de la ville des Lilas.
3. Exercice 2019 – ouverture de credits au budget principal de la ville.
SERVICES
4. Conventions pluriannuelles 2019-2021 entre le comite des œuvres sociales et la commune des Lilas.
Iii. Direction de la vie associative et économique
5. Marches communaux - tarifs des droits de place 2019
6. Marches communaux - fixation de la redevance annuelle due par le délégataire.
7. Adhesion a l'association « coordination eau île-de-france »
8. Designation d'un représentant de la ville a l'association « coordination eau île-de-france »
JEUNESSE ET SPORT
9. Convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales au titre de la subvention dite « financement des actions de prevention de la radicalisation » pour le projet « images, informations, rumeurs : Comment demeler le vrai du faux ? ».
10. Attribution d'une subvention pour les annees scolaires 2018-2019, 2019-2020 et 2020-2021 au réseau france mediation dans le cadre du dispositif de mediation sociale en milieu scolaire.
11. LeKiosque – attribution de sept bourses Agis T Jjeune.
AFFAIRES CIVILES ET CITOYENNETÉ
12. Rapport d'activité du syndicat intercommunal funéraire de la region parisienne (SIFUREP) relatif a l'annee 2017.
13. Tarifs des concessions funeraires 2019 dans le cimetiere communal.
14. Fixation des taxes et redevances funéraires 2019.
SERVICES TECHNIQUES
15. Approbation d'un périmètre de sauvegarde du commerce dans le cadre de la loi sur la preemption des fonds commerciaux, artisanaux et des baux commerciaux.
16. Convention de mise a disposition d'un espace vegetal dans le parc lucie aubrac avec l'association potager des lilas.
17. Autorisation donnee au maire pour deposer une declaration prealable et une autorisation de travaux pour la rehabilitation de l'annexe administrative sise 17 rue jean poulmarch.
18. Autorisation donnee au maire pour deposer une declaration prealable et une autorisation de travaux pour la rehabilitation des vestiaires du stade, sis boulevard jean jaures.
19. Rapport d'activité du syndicat intercommunal de la périphérie de paris pour les energies et les reseaux de communication (sipperec) relatif a l'annee 2017.
20. Convention constitutive de groupement de commandes avec le sigeif, le sdesm et le sey78 pour les diagnostics amiante et hydrocarbures aromatiques polycycliques (hap) dans les enrobes de voirie.
ENFANCE ET ÉDUCATION
21. Convention relative a la mise en place d'un projet éducatif de territoire (PEDT) et de la convention relative a la « Charte qualité plan mercredi ».
22. Sejours d'hiver 2019 : Fixation de la participation familiale, au quotient familial et en fonction d'un taux d'effort.
23. Sejours de printemps 2019 : Fixation de la participation familiale, au quotient familial et en fonction d'un taux d'effort.
