Conseil municipal du mardi 2 mars 2004
PROCES-VERBAL SOMMAIRE DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 2 MARS 2004
L’an deux mille quatre, le deux mars à dix-neuf heures trente.
Le Conseil Municipal de la Commune des Lilas, légalement convoqué le vingt cinq février deux mil quatre, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Daniel GUIRAUD, Maire.
PRESENTS :
MM. GUIRAUD, ERMOGENI, Mme HOUY, M. PAQUIS, Mme GAUDUBOIS, M. LAGRANGE, Mmes OLIVIER-BARBREL, LASNON, M. SAUTROT, M. BAC, Mme ESTEVE-LESOU, MM. BERARD, MESLIN, Mme DUCHATEAU (à partir de 19 h 45) M. CASAGRANDE, M. PORTMANN (à partir de 20 h 50), Mme BONS, M. KARMOCHKINE, Mme BALTEL, Mme DJERBOUA, M. COSTANTINI, Mme SYLVAIN, Mme CHAVAN, M. POIRIER, M. SMADJA, Mme VILLAR (à partir de 20 h 05), Mle FIZAINE, Mle BZDIKIAN, Mme LONDY.
formant la majorité des Membres en exercice.
ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES :
Mme BANNIER par Mme HOUY, M. LOSER par M. LAGRANGE, M. PORTMANN par M. MESLIN (jusqu’à 20 h 50), Mme CAZILHAC par M. SAUTROT, Mme ROUCHE par M. BERARD, M. ABOUNA par Mme BALTEL, M. GENEVOIS par M. BAC, Mme VILLARD par Mme SYLVAIN (jusqu’à 20 h 05)
ABSENT EXCUSE :
SECRETAIRE : Mme BALTEL
Le compte rendu détaillé de la séance du 27 janvier 2004 est adopté à l’unanimité.
Mme BALTEL a été désignée secrétaire de séance.
Il a été procédé à une sténotypie des débats. Le procès-verbal sera disponible sur demande écrite et paiement de 0,20 euros par page reproduite (recto-verso).
compte rendu de delegation
Monsieur le Maire a donné communication des actes signés en application des articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
MAJORITE Titulaires |
MAJORITE Suppléants |
Liste UDAC Titulaires |
Liste UDAC suppléants |
Vivre aux Lilas |
A. CAZILHAC G. LOSER L.GAUDUBOIS M. DJERBOUA R.CASAGRANDE |
G.MESLIN H.GENEVOIS P.ABOUNA I.OLIVIER –BARBREL JM SAUTROT |
G.LONDY B.SMADJA |
S.VILLAR V.FIZAINE |
F.COSTANTINI |
Titulaires |
suppleants |
M. Philippe PORTMANN |
M. Gérard MESLIN |
M. Arnold BAC |
M. Philippe ABOUNA |
M. Nicolas KARMOCHKINE |
M. Jean-Michel BERARD |
M. Jean-Michel SAUTROT |
Mme Georgette LONDY |
Mle Valérie FIZAINE |
Mme Judith ROUCHE |
Quotient Familial |
Taux d’effort |
Quotient supérieur à 0 et inférieur à 370 |
45, 00 % |
Quotient supérieur ou égal à 370 et inférieur à 430 |
50, 00 % |
Quotient supérieur ou égal à 430 |
55, 00 % |
section de fonctionnement |
section d’investissement |
total |
|
dépenses |
35 040 542,00 |
14 990 687,00 |
50 031 229,00 |
recettes |
35 040 542,00 |
14 990 687,00 |
50 031 229,00 |
SECTION D’INVESTISSEMENT : DEPENSES : 73 000 €
RECETTES : 73 000 €
SECTION D’EXPLOITATION : DEPENSES : 261 600 €
RECETTES : 261 600 €
TOTAL DU BUDGET : DEPENSES : 334 600 €
RECETTES : 334 600 €
Taxe foncière sur les propriétés bâties : 22,42 %
Taxe foncière sur les propriétés non bâties : 28,84 %
Taxe professionnelle : 24,20 %