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conseils municipaux
- Conseil municipal du mercredi 10 décembre 2008Actualisation du tableau des effectifs • Retrait de la commune de Noisy-le-Grand du SITOM93 • Election de Mr Paquis représentant au groupement de commandes pour un système de collecte pneumatique des ordures ménagères • Quotient familial et taux d'effort • Permis de construire ancien LEP rue Romain Rolland • Tarifs taxes et redevances funéraires • Conventions associations Cercle sportif Les Lilas Basket, Musica Temporalia e Khiasma...
- Conseil municipal du mercredi 22 octobre 2008Approbation de budgets supplémentaires de la ville • Convention de mise à disposition d'emprises du domaine public pour l'installation par la ville de Paris de stations Velib' • Tarifs des droits de place sur les marchés • Organisation des opérations de recensement 2009 • Convention Théâtre du Garde-Chasse affiliation à Tick'art...
- Conseil municipal du mercredi 24 septembre 2008Vœu du conseil municipal relatif au fichier Edvige • Abattement de 10% de la valeur locative de la taxe d’habitation pour les personnes handicapees • Création d’un Conseil Communal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) • Demande d’obtention d’une unite territoriale de quartier (UTEQ) pour le commissariat des lilas • Etude complementaire pour la mise en place de la video surveillance • Mise en place d’activités de planification familiale au centre municipal de santé • Fixation de la participation aux frais de gestion pour les occupations occasionnelles de salles municipales...
- Conseil municipal du lundi 30 juin 2008Service minimum d'accueil • Résultat de clôture 2007 • Résultats ZAC, assainissement & parkings publics • Ratios et critères avancement de grade • Tarifs tournages de films • Appel d'offres ordures ménagères • Approbation ANRU • Revalorisation tarifs municipaux • Subventions exceptionnelles • Tarifs prestations dentaires • Tarifs piscine et tennis...
- Conseil municipal du mercredi 9 avril 2008Elections des membres des commissions municipales • Marchés publics • Etude de faisabilité pour la mise en place d'un système de collecte pneumatique des déchets • Séjours de vacances d'été 2008 • Budget primitif de la ville • Subventions diverses...
- Conseil municipal du mercredi 21 mai 2008Désignation de délégués et de représentants • Accords-cadres pour travaux • Marchés publics et acquisitions • Tarifs de services culturels de la saison 2008-2009...
- Conseil municipal du mercredi 26 mars 2008Création des commissions municipales : Finances, travaux et Ressources Humaines • Affaires sociales, prévention, santé et sécurité • Jeunesse, sports, vie associative et culture • Développement durable, urbanisme, économie et environnement • Education et temps de l’enfantDésignation de délégués aux Conseils d'administrations des écoles, des maisons de retraites, aux Syndicats intercommunaux & mixtes...
- Conseil municipal du dimanche 16 mars 2008Election de Monsieur Daniel Guiraud, Maire de la Ville des Lilas • Election des Maires-Adjoints • Tableau du conseil municipal • Délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire dans le cadre des articles L 2122-22, L 2122-23 du code général des Collectivités Territoriales
- Conseil municipal du mercredi 6 février 2008Vœu relatif au système informatique base-élèves • Subvention de solidarité avec Noisy-le-Sec • Débat d'orientations budgétaires • Actualisation du tableau des effectifs • Fixation de la participation familiale au titre des séjours de vacances d'hiver • Demande de subvention pour l’ action de prevention et de formation des professionnels municipaux au reperage et a l’orientation d’enfants en danger auprès du FNPEIS • Demande de subvention pour développer une action de prévention et de formation des animateurs au repérage et à l’orientation d’enfants en danger...
- Conseil municipal du mercredi 19 décembre 2007Tarifs funéraires • Convention "Courgette Solidaire" • Tableau des effectifs • Transfert de la superette Franprix • Logements sociaux rue du Tapis vert • Convention avec France-Telecom pour la mise en souterrain des réseaux publics aériens • Renouvellement du Contrat Temps Libre dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse...
Les compte-rendus ci-contre sont des procès-verbaux sommaires des conseils municipaux.
Les comptes-rendus analytiques sont consultables en mairie.
Ecrire au cabinet du maire
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