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- Conseil municipal du mercredi 16 novembre 2011Vœu soumis au Conseil municipal relatif à l’avenir de l’hebergement d’urgence et a la necessite d’une nouvelle politique de prise en charge des sans abri • Vœu du conseil municipal pour la défense du droit à la formation professionnelle dans la fonction publique territoriale • Organisation des opérations de recensement de la population pour 2012 • Convention d’objectifs et de subventionnement entre la ville des lilas et l'association "cercle sportif les lilas basket • Convention d’objectifs et de subventionnement entre la ville des lilas et l'association "cercle sportif les lilas basket" • Réamenagement de la crèche des bruyères • Autolib - convention avec le syndicat mixte • Avis du Conseil municipal sur le projet de schéma départemental d’accueil des gens du voyage 2011/2017...
- Conseil municipal du mercredi 21 septembre 2011Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale au titre de l’exercice 2010 • Communauté d’agglomération Est Ensemble - Acceptation d'un fonds de concours communautaire investissement pour l'année 2011, mise à disposition de moyens materiels • CMS - Mise à disposition d’un box de consultation à la Maternite des Lilas • Le Kiosque – attribution d’une bourse dans le cadre d’agir aux lilas • Actualisation du tableau des effectifs • Revalorisation et fixation de divers tarifs municipaux • Subvention à l'OGEC de l'école Notre Dame du Rosaire - Solde de la subvention 2011 • Associations caritatives et d’insertion lilasiennes – offre tarifaire préférentielle – conventions • Conventions financières et convention de co-maitrise d’ouvrage avec le SIPPEREC pour la réalisation des travaux d'enfouissement des réseaux rue Henri Barbusse • Demande de subvention au conseil regional pour la réhabilitation de la crèche des Bruyeres • Autorisation accordée à l’association El Hamayaane d’utiliser l’ensemble des droits a construire de la parcelle B193 sise allée des Hortensias...
- Conseil municipal du mercredi 29 juin 2011Tableau des effectifs • Droit d’entree a la piscine municipale, droit d’adhesion a l’ecole municipale des sports, droit d’entree au tennis • Attribution du marche de location et maintenance des photocopieurs numeriques, imprimantes reseau et telecopie • Centre municipal de sante – fixation des tarifs des prestations dentaires • Marche de prestations juridiques • Tarifs service jeunesse • Tarifs de la restauration scolaire et du centre de loisirs • Tarifs des services culturels • Amenagement du pole senior du CCAS • Fourniture de mobilier urbain et de mobilier de signalisation routiere...
- Conseil municipal du mercredi 18 mai 2011Compte de gestion 2010 du budget principal de la ville des lilas • Tarifs des services culturels de la saison 2011-2012 • Intercommunalite – avenant n°1 a la convention de delegation de maitrise d’ouvrage pour les operations d’assainissement • Mise a jour du tableau des effectifs • Travaux de construction d’un hangar pour les ateliers municipaux • Garantie d’emprunt accordée a la societe vilogia • ZAC centre ville – approbation de la vente des lots de volumes 2 et 5 sur les parcelles F238 et 242 • Conventions avec la CAF...
- Conseil municipal du mercredi 30 mars 2011Budget primitif 2011 • Taxe d'enlèvement des ordures ménagères et convention relative aux modalités de reversement du produit à la communauté d’agglomération « Est Ensemble » • Réhabilitation du terrain de football stabilisé en pelouse synthétique • Attribution de subventions aux associations locales pour l’année 2011 • Le Kiosque – conventions de partenariat • Communauté d’Agglomération « Est Ensemble » • Aménagement du Pôle senior du CCAS...
- Conseil municipal du mercredi 2 février 2011Débat d’orientations budgétaires • Communauté d’agglomération « Est Ensemble » : réseau et services d'assainissement • Actualisation du tableau des effectifs • Subventions aux associations • Travaux de reconstruction de l’église Notre Dame du Rosaire - marché vitraux • Bourse «Agir aux Lilas» • Marché des séjours 2011 pour les enfants • Soutien au projet « Chanter pour se faire entendre » présenté par l’école élémentaire Waldeck Rousseau...
- Conseil municipal du mercredi 15 décembre 2010Décisions modificatives du budget • Taxes, redevances et tarfis des concessions funéraires • Rapport general sur le prix et la qualite des services publics de l'eau potable et de l'assainissement • Convention entre la ville et le département pour le réaménagement des voies de la résistance et de la déportation • Approbation de la délimitation du secteur bénéficiant de majoration de certaines regles d'urbanisme pour la réalisation de logements sociaux supplémentaires • Marché d'entretien des batiments communaux • Marché des sejours d'hiver et de printemps 2011...
- Conseil municipal du mercredi 17 novembre 2010Décisions modificatives du budget • Couverture du besoin de financement de la collectivité • Attribution de subventions diverses • Opérations de recensement 2011 • Changement de dénomination du centre de loisirs • Modification des statuts de la communauté d'agglomération «Est Ensemble» • Travaux de réaménagement de l'ancienne gendarmerie en bureaux • Travaux de reconstruction de l'église Notre-Dame du Rosaire • Travaux de réfection des cours et terrasses de l'école Victor Hugo...
- Conseil municipal du mercredi 29 septembre 2010Décisions modificatives du Budget • Garantie d’emprunt accordee a la SA HLM Cooperation et Famille • Communauté d’agglomeration Est Ensemble – Acceptation d’un fonds de concours communautaire investissement pour l’annee 2010 • Rapport sur l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohesion Sociale 2009 (DSUCS) • Modification du tableau des effectifs • Charte de deontologie regissant la videosurveillance • Création du comite d’éthique chargé de veiller au respect des libertés publiques et privées dans le cadre de l’expérimentation du système de vidéosurveillance • 1Travaux de reconstruction de l’Eglise Notre Dame du Rosaire (marche155/07) – Avenant n°3 au marche passe avec la societe Faber...
- Conseil municipal du mercredi 30 juin 2010Reconstruction de l’eglise Notre-Dame du Rosaire • Expérimentation de systèmes de vidéo-protection • Ligne 11 • Communauté d'agglomération «Est Ensemble » • Actualisation du tableau des effectifs • Marché de fourniture des repas • Taux d'effort • Tarifs parkings • Barêmes...
Les compte-rendus ci-contre sont des procès-verbaux sommaires des conseils municipaux.
Les comptes-rendus analytiques sont consultables en mairie.
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30 mai > Conseil municipal
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