Conseil municipal du mercredi 29 janvier 2020
Le conseil municipal s'est tenu mercredi 29 janvier à 19h30 à l'Hôtel de Ville, en salle des mariages et du conseil.
Il a été retransmis en direct sur cette page. Il s'est achevé à 21h43.
En voici l'ordre du jour.
Adoption du compte-rendu détaillé de la séance du 19 décembre 2019
Désignation d'un secrétaire de séance
Compte-rendu de délégation
Direction générale des services
Présentation du rapport 2019 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes.
Direction des finances
Rapport et Débat d’orientations budgétaires 2020 du budget principal de la Ville et du budget annexe des Parkings publics.
Versement d’une avance sur la subvention 2020 au CCAS.
Direction des ressources humaines
Actualisation du tableau des effectifs.
Direction de la jeunesse et des sports
Le Kiosque – Adhésion à la charte et au dispositif « Promeneurs du Net » - demande de subvention.
Direction de l’action culturelle
Demande de subvention auprès de l’ambassade des Pays-Bas dans le cadre de l’exposition « on Trade Off », la contrepartie (centre culturel Jean-Cocteau).
Résidence de création artistique 2019-2020 / 2020-2021 – Approbation du cahier des charges n°1.
Direction de la vie associative et économique
Convention de financement et de partenariat dans le cadre du budget participatif 2019 – ALRA.
Convention de financement et de partenariat dans le cadre du budget participatif 2019 – association Fort Avenir.
Direction de l’action sociale et de la prévention
Centre municipal de santé – Convention d’adhésion au dispositif ASALEE.
Direction générale des services techniques
Enfouissement des réseaux aériens rue Marcelle : convention financière à survenir avec le syndicat intercommunal de la périphérie de paris pour les énergies et les réseaux de communication (SIPPEREC)
Autorisation donnée au maire pour déposer une déclaration préalable pour le remplacement du portail véhicule et du portillon piéton de l’espace sportif floréal.
Droit de préemption urbain renforce sur la commune des lilas.
Direction de l’enfance et de l’éducation
Demandes d’octroi de remises gracieuses de dettes.
Application d’une réduction de 50 % sur la facturation des accueils périscolaires du matin et du soir du mois de décembre 2019.
Accord-cadre à bons de commande, en appel d’offres ouvert, relatif à l’achat de fournitures scolaires, petit matériel pédagogique, jeux et jouets éducatifs, articles de librairie et de papeterie - autorisation donnée au maire d’engager la procédure de consultation et de signer l’accord-cadre.
Séjours de Printemps 2020 : fixation de la participation familiale, au quotient familial et en fonction d'un taux d'effort.
Désignation d'un secrétaire de séance
Compte-rendu de délégation
Direction générale des services
Présentation du rapport 2019 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes.
Direction des finances
Rapport et Débat d’orientations budgétaires 2020 du budget principal de la Ville et du budget annexe des Parkings publics.
Versement d’une avance sur la subvention 2020 au CCAS.
Direction des ressources humaines
Actualisation du tableau des effectifs.
Direction de la jeunesse et des sports
Le Kiosque – Adhésion à la charte et au dispositif « Promeneurs du Net » - demande de subvention.
Direction de l’action culturelle
Demande de subvention auprès de l’ambassade des Pays-Bas dans le cadre de l’exposition « on Trade Off », la contrepartie (centre culturel Jean-Cocteau).
Résidence de création artistique 2019-2020 / 2020-2021 – Approbation du cahier des charges n°1.
Direction de la vie associative et économique
Convention de financement et de partenariat dans le cadre du budget participatif 2019 – ALRA.
Convention de financement et de partenariat dans le cadre du budget participatif 2019 – association Fort Avenir.
Direction de l’action sociale et de la prévention
Centre municipal de santé – Convention d’adhésion au dispositif ASALEE.
Direction générale des services techniques
Enfouissement des réseaux aériens rue Marcelle : convention financière à survenir avec le syndicat intercommunal de la périphérie de paris pour les énergies et les réseaux de communication (SIPPEREC)
Autorisation donnée au maire pour déposer une déclaration préalable pour le remplacement du portail véhicule et du portillon piéton de l’espace sportif floréal.
Droit de préemption urbain renforce sur la commune des lilas.
Direction de l’enfance et de l’éducation
Demandes d’octroi de remises gracieuses de dettes.
Application d’une réduction de 50 % sur la facturation des accueils périscolaires du matin et du soir du mois de décembre 2019.
Accord-cadre à bons de commande, en appel d’offres ouvert, relatif à l’achat de fournitures scolaires, petit matériel pédagogique, jeux et jouets éducatifs, articles de librairie et de papeterie - autorisation donnée au maire d’engager la procédure de consultation et de signer l’accord-cadre.
Séjours de Printemps 2020 : fixation de la participation familiale, au quotient familial et en fonction d'un taux d'effort.
Mairie des Lilas
96, rue de Paris 93260 Les Lilas01 43 62 82 02
