Conseil municipal du dimanche 5 juillet 10h30
AU GYMNASE RABEYROLLES, 202, AVENUE DU MARECHAL-DE-LATTRE-DE-TASSIGNY 93260 LES LILAS
Adoption du compte-rendu détaillé de la séance du 6 mai 2020
Désignation d'un secrétaire de séance
Compte-rendu de delegation
1. Élection du maire.
2. Détermination du nombre des adjoints.
3. Élection des adjoints.
4. Lecture et remise de la charte de l'élu local.
5. Élection des conseillers de territoire.
6. Délégation de pouvoir du conseil municipal au maire dans le cadre des articles l2122-22 et
l2122-23 du code général des collectivités territoriales.
7. Création d’un groupe de travail relatif au règlement intérieur du conseil municipal.
8. Création des commissions municipales et désignation de leurs membres.
9. Commission d’appel d’offre (CAO) et commission ad hoc : Création de la commission
permanente, approbation de son règlement intérieur et election de ses membres.
10. Commission de concessions et délégations de service public (CCDSP) : Création et élection de
ses membres.
11. Centre communal d’action sociale (CCAS) - détermination du nombre d’administrateurs.
12. Centre communal d’action sociale (CCAS) – élection des administrateurs issus du conseil
municipal.