Conseil municipal du lundi 20 juillet 2020

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CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 20 JUILLET 2020 
ORDRE DU JOUR

 

Adoption du compte-rendu détaillé de la séance du 5 juillet 2020

Désignation d'un secrétaire de séance

Compte-rendu de délégation

 

Direction des finances

  1. Compte de gestion 2019 du budget principal de la ville des Lilas.

  2. Compte administratif 2019 du budget principal de la ville des Lilas

  3. Affectation des résultats de l'exercice 2019 du budget principal de la ville des Lilas

  4. Compte de gestion 2019 du budget annexe des parkings publics de la ville des Lilas

  5. Compte administratif 2019 du budget annexe des parkings publics de la ville des Lilas

  6. Affectation des résultats de l'exercice 2019 du budget annexe des parkings de la ville des Lilas

  7. Rapport d'utilisation de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS) et du fonds de solidarité des communes de la région Île de France (FSCRIF) au titre de l'exercice 2019.

 

Direction générale des services

  1. Élection d'un conseiller de territoire

  2. Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Désignation de ses membres.

  3. Commission Communale des Impôts Directs (ccid) – Établissement de la liste des contribuables commissaires.

  4. Métropole du Grand Paris - Désignation d'un représentant titulaire et d'un suppléant à la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT).

  5. Établissement public territorial « Est Ensemble » - Désignation d'un délégué titulaire et d'un suppléant a la commission locale d'évaluation des charges territoriales (CLECT).

  6. Société du Grand Paris - Désignation d'un représentant de la ville des Lilas au sein du comité stratégique.

  7. Syndicat mixte « Autolib' et Velib' métropole » - Désignation d'un représentant titulaire et d'un suppléant.

  8. Société publique locale « SPL Pariseine » - Désignation d'un représentant de la ville.

  9. Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'electricité et les réseaux de communication (SIPPEREC) - désignation d'un représentant titulaire et d'un suppléant au comité syndical.

  10. Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) - Désignation d'un représentant titulaire et d'un suppléant au comité syndical.

  11. Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en ile-de-france (SIEGIF) - Désignation d'un délégué titulaire et d'un suppléant représentant la ville des Lilas.

  12. Groupe mobilités et comité local du plan local de déplacement (PLD) de l'Établissement public territorial Est Ensemble – Désignation d'un représentant de la ville des Lilas.

  13. Commission de règlement amiable de la RATP dans le cadre du prolongement de la ligne 11 (CRA ligne 11) – Désignation d'un représentant de la ville et d'un suppléant.

  14. Comité de suivi dans le cadre de l'opération géothermie des communes des Lilas, du Pré-Saint-Gervais et de Pantin - Désignation d'un représentant titulaire et d'un suppléant.

  15. Association SYNCOM – Désignation d'un représentant de la ville.

  16. Désignation des représentants du conseil municipal dans les conseils d'écoles maternelles et primaires.

  17. Désignation des représentants titulaires et suppléants du conseil municipal au conseil d'administration du collège Marie-Curie et du lycée Paul Robert.

  18. École Notre Dame - Désignation d'un représentant de la ville des Lilas au conseil d'administration.

  19. Agence départementale d'information sur le logement de la Seine-Saint-Denis (adil 93) – Désignation d'un représentant de la ville.

  20. Mission locale de la LYR – Désignation des représentants de la ville.

  21. Société Coopérative Électrons Solaires – Désignation d'un représentant de la ville des Lilas.

  22. Association Maîtrisez Votre Énergie (MVE) - Désignation d'un représentant titulaire et d'un suppléant.

  23. Club des territoires « Un plus bio » - Désignation d'un représentant de la ville des Lilas.

  24. Association « Coordination eau Île-de-france » - Désignation d'un représentant de la ville des Lilas.

  25. Association Élu.es contre les violences faites aux femmes (ECVF) – Désignation d'un représentant de la ville.

  26. Centre Hubertine Auclert - Désignation d'un représentant de la ville des Lilas.

  27. Convention de groupement de commande entre la ville des Lilas et le CCAS

 

Direction des ressources humaines 

  1. Fixation des indemnités de fonction du maire, des adjoints au maire et des conseillers municipaux délégués.

  2. Actualisation du tableau des effectifs

  3. Création d'une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l'état d'urgence sanitaire déclaré en application de l'article 4 de la loi n°2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence face à l'épidémie de covid-19

  4. Modalités d'expérimentation du télétravail pour le personnel communal

  5. Création de deux emplois non permanents d'adjoint technique non titulaires à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité

  6. Recours à un contrat d'apprentissage au sein de la direction de l'urbanisme et de l'habitat – Service Habitat Logement.

  7. Création de deux postes permanents pour le recrutement d'agents contractuels sur un emploi de catégorie b.

 

Direction de la vie associative 

  1. Revalorisation et fixation de divers tarifs municipaux.

 

Direction de la jeunesse et des sports 

  1. Objet : demande de labellisation « colos apprenantes » pour les séjours jeunesse dans le cadre du dispositif « vacances apprenantes »

  2. Droit d'adhésion à l'école municipale des sports, droit d'entrée du tennis

 

Direction générale des services techniques 

  1. Convention d'occupation et d'usage pour la gestion d'un jardin collectif dans le parc Simone Veil avec l'association Potager Simone Veil.

  2. Convention d'occupation et d'usage entre la ville des Lilas et l'établissement public territorial Est Ensemble, pour la gestion d'un pavillon de compostage dans le parc Lucie Aubrac.

  3. Avis sur la demande d'enregistrement d'exploiter une installation classée pour la protection de l'environnement sur la zac de l'Horloge à Romainville.

  4. Projet de requalification de la place Charles de Gaulle

  5. Accord-cadre à bons de commande, en appel d'offres ouvert, relatif à la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour le personnel de la ville des Lilas- autorisation donnée au maire d'engager la procédure de consultation et de signer l'accord-cadre

  6. Mise en place de mesures de préservation des cœurs d'ilots verts dans le plan local d'urbanisme intercommunal

 

Direction de l'action culturelle 

  1. Centre culturel Jean-Cocteau – modification du règlement intérieur

  2. Tarifs des services culturels – Centre culturel Jean-Cocteau et théâtre-cinéma du Garde-chasse

 

Direction de l'enfance et de l'éducation 

  1. Demandes d'octroi de remises gracieuses de dettes

  2. Séjours d'été 2020 : modification de la participation familiale en raison des contraintes liées à la crise sanitaire

  3. Tarifs des activités péri et extra-scolaires pour l'année scolaire 2020-2021

  4. Règlement intérieur des activités péri et extra-scolaires pour l'année scolaire 2020-2021

 

Mairie des Lilas

96, rue de Paris 93260 Les Lilas
01 43 62 82 02