Conseil municipal du mercredi 16 décembre 2020

(En application des articles L.2121-10 à L.2121-12 du code général des collectivités territoriales) 
Le Conseil municipal de la commune se réunira en séance ordinaire
Mercredi 16 décembre 2020 – 18 H 00 –
au Gymnase Rabeyrolles, 202, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny 93260 Les Lilas


Adoption du compte-rendu détaillé de la séance du 12 novembre 2020 
Désignation d'un secrétaire de séance
Compte-rendu de délégation

Direction des finances
Décision Modificative n°2 – Budget Principal
Décision Modificative n°1 – Budget Annexe des Parkings Publics
Versement d’une avance sur la subvention 2021 au CCAS
Pertes sur créances irrécouvrables – Budget Annexe des Parkings Publics
Exercice 2021 : Ouverture de Crédits au budget Principal de la ville des Lilas

Direction générale des services
Règlement intérieur du conseil municipal
Rapport annuel 2019 de la société SEMACO, délégataire du service public pour la gestion des marchés communaux
marchés communaux - fixation de la redevance annuelle 2021 (part fixe) due par le concessionnaire.
Marchés communaux - Tarifs des droits de place 2021.
Présentation du plan d’action égalité professionnelle
Acte modificatif en cours d’exécution - avenant n°1 à la Convention de financement et de partenariat dans le cadre du budget participatif 2019 – ALRA

Direction des ressources humaines 
Recrutement d’un médecin vacataire

Direction de l’action civile et de la citoyenneté
Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) relatif à l’année 2019.
Tarifs des concessions funéraires 2021 dans le cimetière communal.
Fixation des taxes et redevances funéraires 2021

Direction de l’éducation 
Adhésion à l’association AGORES

Direction de la vie associative et économique
Attribution d’une subvention exceptionnelle À l’association "UNC" (Union Nationale des Combattants – Section des Lilas)
Attribution d’une subvention exceptionnelle À l’association "Mosa'Lilas - Au fil des    Pierres"

Direction générale des services techniques
Convention entre la Ville et l’Association la Sardine bleue pour la mise en œuvre d’ateliers vélo
Accord-cadre à bons de commande en appel d’offres ouvert pour les travaux d’entretien de la voirie communale – Autorisation donnée au Maire d’engager la procédure de consultation et de signer l’accord-cadre.

Direction de la tranquillité publique
Vidéoprotection – création et composition du Comité d’éthique et d’évaluation.
Vidéoprotection – Charte d’éthique de la vidéoprotection.

Vœu
Vœu demandant la déclaration d’un état d’urgence écologique

Le Maire des Lilas
Lionel BENHAROUS