Conseil municipal du 31 mars 2021

Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 31 mars 2021 A distance et par visioconférence Le conseil est retransmis en direct sur cette page
COMMUNE DES LILAS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(En application des articles L.2121-10 à L.2121-12 du code général des collectivités territoriales) 
Le conseil municipal de la commune se réunira LE 31 MARS 2021 – 18 HEURES – A distance et par visioconférence

Adoption du compte-rendu détaillé de la séance du 3 février 2021
Désignation d'un secrétaire de séance
Compte-rendu de délégation

Direction générale des services

1. Détermination des modalités d’identification des participants, d’enregistrement et de conservation des débats et des modalités de scrutin pour les réunions à distance du Conseil municipal

Direction des finances et de la commande publique

2. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Territoriales (CLECT) du 26 janvier 2021
3. Fixation des taux 2021 des taxes communales
4. Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2020 du budget principal de la Ville des Lilas.
5. Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2020 du budget annexe des parkings publics de la Ville des Lilas.
6. Budget primitif 2021 du budget principal Ville des Lilas
7. Budget primitif 2021 du budget annexe des parkings publics de la Ville des Lilas.
8. Convention de partenariat entre la ville des Lilas et l’EPT Est Ensemble pour l’élaboration, la mise en œuvre et le suivi des clauses sociales d’insertion
9. Reprise d’une provision d’un montant de 1 045 000 € 
10. Marchés communaux – Exonération de la redevance annuelle 2021 due par le concessionnaire en raison de la crise de la Covid 19

Direction de l’action culturelle

11. Convention annuelle d’objectifs et de moyen entre la ville des lilas et l'association Le Triton – Année 2021
12. Convention triennale d’objectifs et de partenariat entre la ville des lilas et l'association L’Observatoire de la diversité culturelle (ODC) – Années 2021-2023
13. Convention triennale d’objectifs et de partenariat entre la ville des lilas et l'association Lilas en scène – Années 2021-2023

Direction générale des services techniques

14. Convention pour la constitution d’un groupement de commande en vue de la passation et de l’exécution d’un marché d’assistance à l’élaboration de l’évaluation climat du budget de la ville des Lilas
15. Adoption de la charte LAB3S et adhésion à l’association
16. Adhésion à la compétence « Infrastructure de charge » du SIPPEREC
17. Avis sur l’instauration d’une zone à faible émissions mobilité dans la ville de Paris et la commune de Pantin

Direction des affaires civiles et de la citoyenneté 

18. Adhésion à la centrale d’achat du SIFUREP

Direction de l’enfance et de l’éducation

19. Intention de candidature au titre « ville amie des enfants 2020- 2026 »
20. Tarifs des séjours de printemps

Direction de la Jeunesse et des sports

21. Convention d’objectifs et de moyens triennale avec l'association mission locale de la Lyr
22. Convention d'objectifs, de subventionnement et de mise à disposition de locaux sportifs, entre la ville des lilas et l'association "lilas-Pre handball"
23. Convention d'objectifs, de subventionnement, de mise à disposition de locaux sportifs et d'autocars entre la ville des lilas et l'association "cercle sportif les lilas Romainville basket"












Direction de la vie associative et économique 

Attribution d'un acompte au titre du forfait communal 2021 à l'association "OGEC - école Notre Dame"
Attribution de subventions aux associations locales pour l’année 2021
Attribution d’une subvention pour l’année 2021 à l’Association "Football Club Les Lilas"
Attribution d’une subvention pour l’année 2021 à l’association Mission Locale de la Lyr
Attribution d’une subvention pour l’année 2021 à l’association Le Triton
Attribution d’une subvention pour l’année 2021 à l’association ALRA
Attribution d’une subvention pour l’année 2021 à l’association UCL – FCPE
Attribution d’une subvention pour l’année 2021 à l’association SOS Méditerranée 



Vœu

Vœu relatif au déploiement de la 5G



Les Lilas, le 




Le Maire des Lilas,







Lionel BENHAROUS

Mairie des Lilas

96, rue de Paris 93260 Les Lilas
01 43 62 82 02