Conseil municipal du mercredi 19 mai 2021

Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 19 mai 2021 Au Gymnase Rabeyrolles, 202 Avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny, 93260 Les Lilas Le conseil est retransmis en direct sur cette page et sur la page Facebook de la Ville https://www.facebook.com/villedeslilas
COMMUNE DES LILAS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(En application des articles L.2121-10 à L.2121-12 du code général des collectivités territoriales)
 
LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE SE RÉUNIRA

LE 19 MAI 2021 – 18 HEURES 30 –
AU GYMNASE RABEYROLLES, 202 AVENUE DU MARÉCHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, 93260 LES LILAS


Adoption du compte-rendu détaillé de la séance du 31 mars 2021
Désignation d'un secrétaire de séance
Compte-rendu de délégation

Direction des finances et de la commande publique
1. Compte de gestion 2020 du budget principal de la ville des Lilas
2. Compte de gestion 2020 du budget annexe des parkings de la ville des Lilas
3. Compte administratif 2020 du budget principal de la ville des Lilas
4. Compte administratif 2020 du budget annexe des parkings publics de la ville des Lilas
5. Affectation des résultats de l’exercice 2020 du budget principal de la ville des Lilas
6. Affectation des résultats de l’exercice 2020 du budget annexe des parkings publics de la ville des Lilas
7. Location et maintenance des engins de nettoiement du domaine public – autorisation donnée au Maire de lancer la procédure d’appel d’offres et de signer le marché.
8. Fourniture de repas livres en liaison froide destines aux élèves des écoles et des centres de loisirs, aux personnels municipaux et aux enseignants, ainsi qu’aux personnes âgées via le centre communal d’action sociale des lilas - Autorisation donnée au Maire d’engager et de signer ledit accord-cadre a bons de commande.
9. Fourniture de carburants et de prestations annexes (péage, parking, lavage) par cartes accréditives pour les véhicules de la Ville des Lilas. Accord-cadre à bons de commande passe selon la procédure d’appel d’offres ouvert – Autorisation donnée au Maire d’engager la procédure de consultation et de signer ledit accord-cadre a bons de commande.
10. Accord-cadre a bons de commande de fournitures et de prestations de services relatif aux prothèses dentaires et aux appareils d’orthodontie – autorisation donnée au maire d’engager la procédure de consultation et de signer ledit accord-cadre a bons de commande.
11. Prestations de gardiennage de l’hôtel de ville et de ses annexes, du parc Lucie Aubrac, des parkings du mail, du marché et abords et de divers sites occasionnels - Autorisation donnée au Maire d’engager la procédure de consultation et de signer l’accord-cadre à bons de commande.

Direction des ressources humaines
12. Convention de mise à disposition de services entre l’Etablissement public territorial Est Ensemble et la commune des Lilas - Années 2021 à 2023

Direction de la vie associative et économique
13. Fixation de la participation aux frais de gestion pour les occupations de salles et équipements municipaux.
14. Adhésion à la plateforme des collectivités solidaires avec SOS Méditerranée

Direction de l’enfance et de l’éducation
15.Convention d’objectifs de subventionnement et de mise a disposition de locaux avec l’association « Ribambelle crèche parentale »
16. Séjours d’été 2021 : fixation de la participation familiale, au quotient familial et en fonction d'un taux d'effort.

Direction générale des services techniques
17.Convention de mandat de maitrise d’ouvrage relative à l’aménagement de l’apaisement de la vitesse de l’avenue Faidherbe entre les communes du Pre-Saint-Gervais et des Lilas
18.Convention tripartite pour la gestion d’un jardin collectif au 154 avenue de Lattre de Tassigny
19. Avis sur la mise en place d’une zone a faibles émissions mobilités restreinte sur la commune de Romainville.

Le Maire des Lilas,
Lionel BENHAROUS

Centre sportif Floréal

202, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny 93260 Les Lilas
01 48 91 25 08 / piscine : 01 83 74 56 85