Conseil municipal du mercredi 9 mars 2023

Adoption du procès-verbal de la séance du 1er février 2023

Désignation d'un.e secrétaire de séance

Compte-rendu de délégation

Partie I. 
Les délibérations 1 à 27 font l’objet d’une présentation et donnent lieu à des échanges

1. Rapport de CLECT du 16 janvier 2023 (annexe)
2. Etats des indemnités des membres du Conseil municipal (annexe)
3. Reprise anticipée du résultat 2022 du Budget Principal de la Ville des Lilas
4. Reprise anticipée du résultat 2022 du Budget Annexe Parkings Publics
5. Fixation des taux 2023 des taxes communales
6. BP 2023 – Budget Principal Ville des Lilas (annexe)
7. Budget parking BP 2023 – Budget Annexe Parkings Publics (annexe)
8. Actualisation du plan Pluriannuel d’Investissement
9. Débat annuel sur la formation des membres du Conseil Municipal
10.Convention d’indemnité relative à l’application de la théorie de l’imprévision du lot 1 de l’accord-cadre de Fourniture de repas livrés en liaison froide destinés aux enfants des écoles et des centres de loisirs, aux personnels municipaux et aux enseignants ainsi qu’aux personnes âgées via le CCAS de la Ville des Lilas
11. Attribution de subventions pour l’année 2023 aux associations Lilasiennes (annnexe)
12. Attribution d’une subvention pour l’année 2023 à l'association Observatoire de la diversité culturelle (ODC)
13. Attribution d’une subvention pour l’année 2023 à l’Association des Locataires de la Résidence de l’Avenir (ALRA)
14. Attribution d’une subvention pour l’année 2023 à l’association « Mission locale de la Lyr »
15. Attribution d’une subvention pour l’année 2023 à l’association « Les Demoiselles des Lilas »
16. Attribution d’une subvention pour l’année 2023 à l’association UCL-FCPE
17. Attribution d’une subvention pour l’année 2023 à l’association Football Club les Lilas
18. Attribution d’une subvention pour l’année 2023 à l’association Union nationale des Combattants -UNC
19. Attribution d’une subvention pour l’année 2023 a l’association « Potager des Lilas »
20. Attribution d’une subvention pour l’année 2023 à l’association « Le triton »
21. Attribution d’une subvention pour l’année 2023 à l’association CSLN Natation
22. Aide exceptionnelle en soutien des populations de Syrie et Turquie victimes du séisme du 6 février 2023
23. Charte pour une restauration scolaire durable, de qualité et accessible a tous les enfants adoptée par les villes d’Est Ensemble (annexe)
24. Modification de l’organisation des Commissions d’attribution aux modes d’accueil (CAMA) des jeunes enfants : mise en place d’un barème de cotation
25. Autorisation de dépôt d’un permis d’aménager dans le cadre des travaux d’aménagement des voies boulevard de la liberté et avenue des anciens combattants en Afrique du nord.
26. Convention d’engagement au titre de la mise en place d’un outil de supervision énergétique des bâtiments publics entre la métropole du Grand Paris et la ville des Lilas. (annexe)
27. Travaux nécessaires à la relocalisation d’activités dans le cadre du projet d’aménagement des abords du parc Lucie Aubrac - Autorisation donnée au Maire de déposer les dossiers de demandes de permis de construire valant demande d’autorisation de travaux pour un ERP

Partie II. 
Il est proposé de voter les délibérations 28 à 34 sans présentation ni échanges, sauf demande d’intervention d’un membre du Conseil municipal.

Direction générale des services 
28.Convention de service commun du système d’information géographique territorial entre l’Etablissement Public Territorial Est Ensemble et la Commune des Lilas (annexe)

Direction des ressources humaines
29.Instauration du Plan 2023 - 2025 de Formation de la Commune des Lilas (annexe)
30.Actualisation du tableau des effectifs
31.Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

Direction de l’enfance et de l’éducation
32.Signature d’une convention avec l’association « OGEC – ecole Notre Dame » et attribution d'un acompte au titre du forfait communal 2023 à l'association "OGEC - école Notre Dame".

Direction générale des services techniques
33.Convention Tripartite d’occupation et d’usage pour la gestion des composteurs collectifs entre la ville des Lilas, l’établissement public territorial est ensemble et le bailleur seine saint dénis habitat (annexe)
34.Convention de mise à disposition d’un espace végétal dans le parc Lucie Aubrac entre la Ville et l’association Potager des Lilas (annexe)