Conseil municipal du 24 mai 2023

Ordre du jour du conseil municipal en Mairie Le conseil est visible en vidéo sur cette page et sur la page Facebook de la Ville
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2023
ORDRE DU JOUR


Adoption du procès-verbal de la séance du 4 avril 2023
Désignation d'un.e secrétaire de séance
Compte-rendu de délégation


Partie I. 
Les délibérations 1 à 13 font l’objet d’une présentation et donnent lieu à des échanges

1. Vœu présenté par la majorité municipale : pour l’expérimentation d’un congé menstruel pour les agentes de la ville des Lilas
2. Vœu présenté par la majorité municipale – garantir l’accès a la fibre optique pour tous et toutes.
3. Compte de gestion 2022 BP Ville (Annexe)
4. Compte de gestion 2022 budget annexe parkings (Annexe)
5. Compte administratif 2022 BP ville (Annexe)
6. Compte administratif 2022 budget annexe parkings (Annexe)
7. Affectation des résultats 2022 BP ville
8. Affectation des résultats 2022 budget annexe parkings
9. Mise en place de la politique d’achats responsables de la commune des Lilas (Annexe)
10. Convention de mise en commun ponctuelle des agents de police municipale des lilas et de Romainville sur les quartiers des Sentes et de l’Avenir aux Lilas et Youri Gagarine à Romainville (Annexe)
11. Bilan des acquisitions et cessions foncières opérées par la commune et l’EPFIF au titre des années 2020, 2021 et 2022 (Annexe)
12. Adhésion pour l’année 2024 au Réseau des Villes et Villages des Justes duComité français pour Yad Vashem
13. Adoption de la convention PreLuDeS avec le CD93 (Annexe)

Partie II. 
Il est proposé de voter les délibérations 14 à 23 sans présentation ni échanges, sauf demande d’intervention d’un membre du Conseil municipal.

Direction des finances

14.Présentation du tableau relatif à l’utilisation de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale et du fonds de solidarité des communes de la région Ile-de-France au titre de l’exercice 2022
15. Modification en cours d’exécution n°2 du marché de maitrise d’œuvre pour l’aménagement des pôles gares (métro ligne 11) mairie des lilas et serge Gainsbourg sur le territoire des lilas (marché n°06/21)
16. Prolongation du marché de fourniture, installation, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains sur le domaine public de la ville des Lilas avec la société JCDecaux France


Direction générale des services 

17. Adoption des tarifs de location de mobiliers


Direction des ressources humaines

18. Actualisation du tableau des effectifs
19. Présentation du Rapport social unique pour l’année 2021 (Annexe)


Direction de la jeunesse et prévention

20. Attribution des bourses Agis T Jeune


Direction de l’enfance et de l’éducation

21. Avenant à la convention d’objectifs et de financement d’un établissement d’accueil du jeune enfant géré par l’association Ribambelle dans le cadre de la convention territoriale globale (CTG)


Direction générale des services techniques

22. Incorporation de l’immeuble sans maître sis 12 passage des sablons
23. Enfouissement des réseaux électriques rue Normandie Niemen, Rue de la Liberté

Mairie des Lilas

96, rue de Paris 93260 Les Lilas
01 43 62 82 02