Conseil municipal du 3 juillet 2024 à 20h
- ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 29 MAI 2024
- DESIGNATION D'UN.E SECRETAIRE DE SEANCE
- COMPTE-RENDU DE DELEGATION
PARTIE I.
LES DELIBERATIONS 1 A 9 FONT L’OBJET D’UNE PRESENTATION ET DONNENT LIEU A DES ECHANGES
- 1. DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL
- 2. CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR CONDUIRE LE PROJET DE RELOCALISATION DE LA FABRICATION DES REPAS DANS LES ECOLES DE LA VILLE ET AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’UN CONTRACTUEL SUR LE FONDEMENT DES ARTICLES L332-24 A L332-26 DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE (CONTRAT DE PROJET)
- 3. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION DE PREFIGURATION ET DE FINANCEMENT DU MEMORIAL NATIO-NAL DEDIE AUX FEMMES DANS LA RESISTANCE ET LA DEPORTATION AU SEIN DU FORT DE ROMAINVILLE
- 4. ADHESION DE LA VILLE AU RESEAU TRAM
- 5. APPROBATION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX COMMUNAUX AUPRES DE L’ASSOCIATION « LIGUE CONTRE LE CANCER »
- 6. APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE ROMAINVILLE CONCERNANT LE SEJOUR REUNISSANT DES FAMILLES DES LILAS ET DE ROMAINVILLE
- 7. SUBVENTION A L’ASSOCIATION « SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE » POUR L’ORGANISATION D’UN VOYAGE MEMORIEL
- 8. APPROBATION D’UNE CONVENTION DE SERVITUDE ET D’ANCRAGE D’UN DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION SUR LE PATRIMOINE DE LA RATP
- 9. APPROBATION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT D’INTERVENTION ET DE CIRCULATION DES POLICIERS MUNICIPAUX DE LA VILLE DES LILAS DANS LE RESEAU D’IDFM EXPLOITE PAR LA RATP
PARTIE II.
IL EST PROPOSE DE VOTER LES DELIBERATIONS 10 A 20 SANS PRESENTATION NI ECHANGES, SAUF DEMANDE D’INTERVENTION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL.
DIRECTION DES FINANCES
- 10. ATTRIBUTION A SEQENS SOCIETE ANONYME D’HABITATIONS A LOYER MODERE D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION DE SIX LOGEMENTS SITUES 66-68 RUE DE PARIS AUX LILAS
- 11. ATTRIBUTION A LA COOP FONCIERE D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION DE 29 LOGEMENTS EN BAIL REEL SOLIDAIRE SITUES 87 AVENUE PASTEUR
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
- 12. ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DE LA PREVENTION
- 13. PARTENARIAT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES AU TITRE DE L’ATTRIBUTION DE L’AGREMENT CLAS (CON-TRAT LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE) POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2024 / 2025
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
- 14. APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE L'ÉTABLISSEMENT PU-BLIC TERRITORIAL EST ENSEMBLE ET LES VILLES DE BAGNOLET, BONDY, LES LILAS, MONTREUIL, NOISY-LE-SEC, PANTIN, PRE-SAINT-GERVAIS ET ROMAINVILLE POUR LA PASSATION D'UN MARCHE DE FOURNITURE ET DE GESTION DE PERIODIQUES PAPIERS ET ELECTRONIQUES
- 15. APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A L’ACCORD-CADRE DE FOURNITURE COURANTES ET DE FOURNITURES COU-RANTES ET DE SERVICE N°07/20 FOURNITURES SCOLAIRES, PETITS MATERIELS PEDAGOGIQUES, JEUX, ET JOUETS EDUCATIFS, ARTICLE DE LIBRAIRIE, ET DE PAPETERIE – LOT 1 FOURNITURES SCOLAIRES, ARTICLES DE LIBRAIRIE ET DE PAPETERIE POUR LES ECOLES PUBLIQUES, LES CENTRES DE LOISIRS, LES ETABLISSEMENTS PETITE ENFANCE ET LE SERVICE EDUCATION
DIRECTION DE L’ACTION CULTURELLE
- 17. APPROBATION DES TARIFS DES CONSOMMATIONS PRISES AU BAR ET DES TARIFS DU CINEMA DU THEATRE DU GARDE-CHASSE
- 18. MODIFICATION DU REGLEMENT DE « MES VOISIN.ES SONT DES ARTISTES » ET PROPOSITION D’UNE CHARTE D’AC-CUEIL POUR LES HABITANT.ES ET LES LIEUX
DIRECTION DE L’EDUCATION ET DE L’ENFANCE
- 19. CANDIDATURE A L’APPEL A PROJETS « RESTAURATION COLLECTIVE BIO ET LOCALE » DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
- 20. APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LE SIPPEREC (ENEDIS)
