Le parc Lucie-Aubrac est ouvert tout l'été de 8h à 23h jusqu'au 1er septembre inclus.

Conseil municipal du 26 juin 2019

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 26 JUIN


VILLE DES LILAS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(En application des articles L.2121-10 à L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le CONSEIL MUNICIPAL de la commune se réunira en séance ordinaire

MERCREDI 26 JUIN 2019 – 19 HEURES 30 –
EN MAIRIE – SALLE DES MARIAGES ET DU CONSEIL MUNICIPAL

Adoption du compte-rendu détaillé de la séance du 22 mai 2019
Désignation d'un secrétaire de séance
Compte-rendu de délégation

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Election d'un(e) nouvel(le) adjoint(e) au Maire des Lilas suite au décès de Monsieur Claude ERMOGENI aux fonctions d'adjoint.
Intercommunalité - Election d'un(e) conseiller(e) de territoire.
Désignation d'un nouveau membre titulaire au sein des commissions municipales n°1 et n°4.
Désignation d'un nouveau représentant du Conseil municipal au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL).
Désignation d'un membre suppléant de la Commission d'Appel d'Offres (CAO), de la Commission ad hoc, et de la Commission de concession de délégation de service public (CCDSP).
Désignation des représentants du Conseil municipal dans les Conseils d'écoles maternelles et élémentaires.
Désignation d'un nouveau représentant suppléant de la Ville au sein à l'association Maîtriser Votre Energie (MVE).
Désignation d'un délégué du Conseil municipal à l'assemblée spéciale et aux assemblées générales de la Société d'Economie Mixte SEQUANO AMENAGEMENT.
Désignation d'un nouveau délégué suppléant à l'association SYNCOM, d'aide à la gestion des travaux de voirie.
Intercommunalité – Désignation d'un délégué au sein du Comité Local du Plan Local de Déplacement (PLD) de l'Etablissement public territorial Est Ensemble.
Intercommunalité - Convention de mise à disposition de services entre l'Etablissement public territorial Est Ensemble et la commune des Lilas - Année 2019.
Intercommunalité - Convention de prise en charge des dépenses et des recettes liées aux services mis à disposition entre l'établissement public territorial est ensemble et la commune des lilas – Année 2019.

DIRECTION DES FINANCES
Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales PayFiP Titre.
Réitération de la garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Seine-Saint-Denis Habitat suite à l'avenant de réaménagement d'emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
Réitération de la garantie d'emprunt accordée à la SA RATP Habitat - anciennement Logis Transports - suite à l'avenant de réaménagement d'emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
Actualisation du tableau des effectifs.
Création de deux emplois non permanents d'adjoint technique non titulaire à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité.
Désignation d'un représentant du Conseil municipal pour siéger au Conseil de discipline de recours des agents contractuels de la fonction publique territoriale.

DIRECTION DE LA VIE ASSOCIATIVE ET ÉCONOMIQUE
Revalorisation et fixation de divers tarifs municipaux.

DIRECTION JEUNESSE ET SPORT
Demande d'agrément CLAS (Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité) auprès de la Caisse d'Allocations Familiales pour l'année scolaire 2019-2020.

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE
Tarifs des services culturels - Centre culturel Jean-Cocteau et Théâtre-cinéma du Garde-Chasse – Saison 2019-2020.

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES
Bilan de la politique foncière de la commune pour l'année 2018.
Approbation du document cadre d'orientations stratégiques de la Conférence Intercommunale du Logement sur le territoire d'Est Ensemble.
Allongement de la convention de réservation de la ville sur le patrimoine de Seine-Saint-Denis Habitat concernant le quartier des Sentes.
Convention d'occupation et d'usage pour la gestion d'un rucher avec l'association Le Rucher des Lilas.
Accord-cadre à bons de commande, en appel d'offres ouvert, relatif à la location de véhicules de transport en commun avec et sans chauffeur pour la ville des lilas – autorisation de lancement de la procédure.

DIRECTION DE L'ENFANCE ET DE L'ÉDUCATION
Convention relative à l'organisation de la pause méridienne pour les années scolaires 2019-2020 et suivantes.
Convention relative à l'organisation des études surveillées dans les écoles élémentaires pour les années scolaires 2019-2020 et suivantes.
Approbation du nouveau règlement intérieur des activités péri et extra-scolaires pour l'année scolaire 2019-2020.
Tarifs des activités péri et extra-scolaires pour l'année scolaire 2019-2020.

Direction de la communication

96, rue de Paris 93260 Les Lilas
Christophe Lalo
01 72 03 17 41 (40)