Conseil municipal du mercredi 23 septembre 2020

Ordre du jour de la séance, qui vient d'être retransmise en vidéo en direct


Installation d’un nouveau conseiller municipal
Adoption du compte-rendu détaillé de la séance du 20 juillet 2020
Désignation d'un secrétaire de séance
Compte-rendu de délégation

Direction des finances

Attribution d’une garantie d’emprunt à SEQENS Société Anonyme d’HLM pour la construction de 22 logements situés 42 rue des Bruyeres aux Lilas
Convention de réservation de 4 logements dans une opération de construction neuve du bailleur social SEQENS au 42 rue des Bruyères
Attribution d’une garantie d’emprunt a Immobilière 3F pour l’opération d’acquisition et amélioration de 10 logements situes 7/9 rue Raymonde Salez/1 cour Saint Paul
Convention de réservation de 2 logements dans une opération d’acquisition-amélioration du bailleur Immobilière 3f au 7/9 rue Raymonde Salez/1 cour Saint Paul
Pertes sur créances irrecouvrables
Décision Modificative n°1 du budget Principal 2020 de la Ville des Lilas

Direction générale des services

Résidence la Seigneurie : Désignation de deux représentants de la ville
Budget participatif 2019 : avenant n°1 à la convention de financement et de partenariat dans le cadre du projet de création d’un jardin partagé au quartier de l’Avenir, porté par l’Association Fort Avenir
Election d’un conseiller de territoire suite à une démission
Commission d’appel d’offre (CAO) - Commission ad hoc : modification de leurs compositions
Modification des membres des commissions municipales suite à une démission
Commission de concessions et délégations de service public (CCDSP) : Nomination d’un membre suite à une démission

Direction des ressources humaines

Formation des élu.es du Conseil municipal
Autorisation du recrutements d’agents contractuels sur un emploi permanent à temps non complet dont la quotité de travail est inférieure à 50%
Fixation des indemnités de fonction du Maire, des adjoints au maire et des conseillers municipaux délégués

Direction de la vie associative et économique

Attribution d’une subvention pour l’année 2020 à l’association « potager Simone Veil »


Le Maire des Lilas
Lionel BENHAROUS

Mairie des Lilas

96, rue de Paris 93260 Les Lilas
01 43 62 82 02